Mentions légales

Édition / Hébergement

Le site www.architecturepaysage.education est hébergé par l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy

  • Forme juridique : établissement public national d’enseignement.
  • SIRET : 19540135100026
  • N° de TVA Intracommunautaire :  FR 85195401351
  • Siège social : 2 rue Bastien Lepage – BP 40435 – 54001 Nancy Cedex
  • Directeur de la publication : Gaëlle Perraudin

 

Le site www.architecturepaysage.education est édité par OVH

  • Forme juridique : SAS au capital de 50 000 000 €
  • SIRET : 424 761 419 00045
  • N° de TVA Intracommunautaire : FR 22424761419
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété / Données

Propriété intellectuelle et créative

L’École Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférent, selon la législation française en vigueur.

Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l’autorisation écrite préalable de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy.


Données personnelles et cookie

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy afin de satisfaire les utilisateurs du site. Les cookies stockés le sont uniquement dans un but d’aide à la navigation pour permettre une meilleure expérience utilisateur sur le site.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).